Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D’UNE PART,
L’entreprise :
MISPRO France 38 bis la Grenaudière 44690 Maisdon sur Sèvre RCS : 520747148 RCS Nantes
Prise en la personne de son représentant légal, dûment habilité
Ci-après dénommée “Le coach »
ET D’AUTRE PART,
Les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat de marchandise ou d’un accompagnement voyage à la société MISPRO,
Ci-après dénommées “l’Utilisateur” ou “l’Acheteur“ ou “le Client“.
Collectivement dénommés “les Parties“.
Domaine d’application :
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par MISPRO.
Les présentes conditions générales applicables en France Métropolitaine, prévalent sur toutes conditions générales d’achat et notamment les conditions générales d’achat du client sont réputées non écrites en ce qu’elles seraient contraires aux présentes, sauf accord écrit de la direction générale de MISPRO. Les plaquettes commerciales, les catalogues, les documents « utilisateur » et les publicités de nos produits ne constituent pas des documents contractuels.
Elles demeureront en vigueur jusqu’à la mise en œuvre par MISPRO de nouvelles conditions générales de vente.
Accompagnement en voyage :
Le coach procure un service d’accompagnement en voyage spécialisé en Amérique du nord.
Le coach ne propose aucune assurance aux parties, celle-ci devront si elles le désirent s’orienter vers l’assureur de leur choix. Nous avons cependant un partenariat pour simplifier vos recherches.
Le coach enseigne comment voyager efficacement et en toute sécurité dans des pays étrangers.
Le coach ne saurait être responsable en cas d’avions annulés, de retard ou tout autre désagrément.
Le coach ne paye, ni ne revend les billets d’avions et autres réservations pour les parties. Le coach pourra cependant demander le rattachement des dossiers de l’avionneur aux dossiers de voyage du coach avec l’accord préalable des parties pour une plus grande simplicité de gestions des agendas.
Obligation de moyens :
Le coach une obligation de moyens pour résoudre les problèmes pouvant être rencontrés lors de la préparation du voyage, lors du voyage et au retour. Nous nous engageons à mettre tout en oeuvre pour réaliser la prestation prévue au contrat sans obligation de résultats
Mode de paiement :
Une fois le devis accepté par les parties, 30% de la commande sera à réglé par virement bancaire, le solde de la facture devra être honoré 7 jours avant la date de départ par carte bancaire ou virement.
Annulation :
En cas d’annulation par les parties, les frais engagés par Le coach seront facturés. (Billets d’avion du coach, hotels, voiture de location etc. non remboursables ou échangeables).